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237 696
Mairie du GOSIER
Guadeloupe
> 90 000 €
Procédure ouverte - Type Inconnu
Publié :14/05/2010 (Il y a 16 ans)
Date limite de réponses : -
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
DENOMINATION ET ADRESSE DE LA COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE
Mairie du GOSIER
Hôtel de ville
67, boulevard du Général de Gaulle 97190 GOSIER
Tel : 0590848686
Fax : 0590841038
UNITE MONETAIRE : Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché : euro(s)
MODE DE PASSATION : Achat de tickets services pour les besoins de la ville de GOSIER
Variantes autorisées : NON
MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER
Adresse de retrait :
Direction des Affaires Juridiques
67, Boulevard du Général De Gaulle
97190 GOSIER
Tel : 0590 84 86 82 - Fax : 0590 84 86 77
REMISE DES OFFRES SOUS REFERENCE : 1050002
Remise contre récépissé ou envoi par courrier recommandé
Adresse postale de réception :
Monsieur le Maire
Commune de GOSIER
Hôtel de ville
67, Bd du Général De Gaulle
97190 GOSIER
Adresse de dépôt : Direction des Affaires Juridiques
67, Boulevard du Général De Gaulle
97190 GOSIER
Tel : 0590 84 86 82 - Fax : 0590 84 86 77
DATE DE RECEPTION DES OFFRES : Mardi 18 Mai 2010 à 12h00
JUSTIFICATIONS ET PIECES A PRODUIRE
L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 1325-1 et L 125-3 du Code du Travail
Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du Code des Marchés Publics
Si le candidat est en redressement juridique, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Les document ou attestations figurant à l'article R.324-4 du code du travail
La lettre de candidature (DC4).
La déclaration du candidat (DC5).
DELAI D'ENGAGEMENT : 90 jours
CRITERES UTILISES LORS DE L'ATTRIBUTION DU MARCHE
Critères de jugement des offres :
Prix (Pondération : 60)
Forme juridique : Pas de forme imposée
Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Correspondant : Monsieur Harry BEAUBOIS
Adresse :
Hôtel de ville
Monsieur le directeur des Affaires Juridiques
67, boulevard du Général de Gaulle
97190 GOSIER
Tel : 05 90 84 86 82 - Fax : 05 90 84 86 77
Courriel : harry.beaubois@villedugosier.fr
INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS
Tribunal Administratif de BASSE-TERRE
Route du stade Félix Eboué
97100 BASSE-TERRE
Tel : 0590 81 45 38 - Fax : 0590 81 96 70
Courriel : greffe.ta.basse-terre@jurad.fr
DATE D'ENVOI DE L'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE :
Lundi 10 Mai 2010
Le MAIRE,
Jean-Pierre DUPONT
F1005933
DENOMINATION ET ADRESSE DE LA COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE
Mairie du GOSIER
Hôtel de ville
67, boulevard du Général de Gaulle 97190 GOSIER
Tel : 0590848686
Fax : 0590841038
UNITE MONETAIRE : Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché : euro(s)
MODE DE PASSATION : Achat de tickets services pour les besoins de la ville de GOSIER
Variantes autorisées : NON
MODALITES D'OBTENTION DU DOSSIER
Adresse de retrait :
Direction des Affaires Juridiques
67, Boulevard du Général De Gaulle
97190 GOSIER
Tel : 0590 84 86 82 - Fax : 0590 84 86 77
REMISE DES OFFRES SOUS REFERENCE : 1050002
Remise contre récépissé ou envoi par courrier recommandé
Adresse postale de réception :
Monsieur le Maire
Commune de GOSIER
Hôtel de ville
67, Bd du Général De Gaulle
97190 GOSIER
Adresse de dépôt : Direction des Affaires Juridiques
67, Boulevard du Général De Gaulle
97190 GOSIER
Tel : 0590 84 86 82 - Fax : 0590 84 86 77
DATE DE RECEPTION DES OFFRES : Mardi 18 Mai 2010 à 12h00
JUSTIFICATIONS ET PIECES A PRODUIRE
L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 1325-1 et L 125-3 du Code du Travail
Les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du Code des Marchés Publics
Si le candidat est en redressement juridique, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Les document ou attestations figurant à l'article R.324-4 du code du travail
La lettre de candidature (DC4).
La déclaration du candidat (DC5).
DELAI D'ENGAGEMENT : 90 jours
CRITERES UTILISES LORS DE L'ATTRIBUTION DU MARCHE
Critères de jugement des offres :
Prix (Pondération : 60)
Forme juridique : Pas de forme imposée
Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Correspondant : Monsieur Harry BEAUBOIS
Adresse :
Hôtel de ville
Monsieur le directeur des Affaires Juridiques
67, boulevard du Général de Gaulle
97190 GOSIER
Tel : 05 90 84 86 82 - Fax : 05 90 84 86 77
Courriel : harry.beaubois@villedugosier.fr
INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS
Tribunal Administratif de BASSE-TERRE
Route du stade Félix Eboué
97100 BASSE-TERRE
Tel : 0590 81 45 38 - Fax : 0590 81 96 70
Courriel : greffe.ta.basse-terre@jurad.fr
DATE D'ENVOI DE L'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE :
Lundi 10 Mai 2010
Le MAIRE,
Jean-Pierre DUPONT
F1005933